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Utilisation du site

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Dénégation de responsabilité

Limites de responsabilité

Données privées

Législation en vigueur

Conditions générales

Liens vers un des sites Web de l’I.P.I.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  SITE WEB DE L’I.P.I.
CONDITIONS D'UTILISATION ET RESTRICTIONS LEGALES

I.P.I.
Institut de Phytothérapie International
Avenue des Passereaux, 38 - 1160 Bruxelles - Belgique
Tél: +32 2 660 57 53
Fax: +32 2 660 70 25
E-mail: I.P.I.
Webmaster : Serge VASSART
Compte : 001-3015662-08

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Utilisation du site.
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Il est interdit de modifier, reproduire, exposer, publier ou diffuser les documents (tout ou en partie) présents sur ce site de quelle que manière que ce soit, ou de les utiliser à quelque fins commerciales ou publiques que ce soit sans en avoir demander l’autorisation préalable à l’I.P.I.et aux auteurs.
Dans le cadre de ces Conditions, il est strictement interdit d'utiliser lesdits documents sur un autre site Web ou dans tout autre environnement informatique en réseau.
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L’I.P.I. se réserve le droit de mettre fin à votre usage autorisé de tout service sur le site et de clôturer chacun ou plusieurs de vos comptes, à tout moment, sans préavis et sans obligation pour l’I.P.I. de motiver ce clôture.

Utilisation de logiciels.
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Communications des utilisateurs.
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Forums de discussion.
L’I.P.I.se réserve le droit de surveiller ou de vérifier les sections du site dans lesquelles les utilisateurs ont la possibilité de transmettre et d'enregistrer des communications, ou de dialoguer directement avec d'autres utilisateurs, y compris, et sans que cette liste soit limitative, les forums de discussion, les BBS et autres forums d'utilisateurs, ainsi que le contenu desdites communications. L’I.P.I. n'a aucune obligation d'exercer ce droit et normalement ne l'exercera pas. Toutefois, l’I.P.I. sera exonérée de toute responsabilité quant au contenu de ces communications, qu'elles contreviennent ou non aux lois sur le droit d'auteur ou le respect de la vie privée, qu'elles soient diffamatoires, obscènes ou autres. L’I.P.I. se réserve le droit de supprimer tous les messages comportant des documents jugés frauduleux, diffamatoires, obscènes ou inacceptables en quelque façon que ce soit, ou qui sont illégaux ou contraires aux droits de l’I.P.I. ou d'un tiers.

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Données privées.
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Législation en vigueur.
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Conditions générales.
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